1. Éditeur du site
Le site easy-rachat-auto.fr est édité par :
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site easy-rachat-auto.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d’Easy Auto ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Easy Auto.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
Easy Auto s’efforce de fournir sur le site easy-rachat-auto.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Easy Auto ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles.
5. Liens hypertextes
Le site easy-rachat-auto.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Easy Auto n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
6. Cookies
La navigation sur le site easy-rachat-auto.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site easy-rachat-auto.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.
